Outils personnels

Aller au contenu. | Aller à la navigation

Navigation

Navigation
Menu de navigation
Vous êtes ici : Accueil / Ma commune / Vie Politique / Conseil communal / Compte-rendus des Conseils Communaux / 2016 / COMPTE-RENDU du 23 MAI 2016

COMPTE-RENDU du 23 MAI 2016

  1. Modifications du R.O.I. et du contrat d’accueil de la crèche « Les P’tites abeilles ».- Ratification.

A l’UNANIMITE, le Conseil communal  a ratifié les modifications du R.O.I. et du contrat d’accueil de la crèche « Les P’tites abeilles ».

  1. Ancrage communal – Logement – Inventaire des logements publics.-Adoption.

A l’UNANIMITE, le Conseil communal a adopté  l’inventaire des logements publics dans le cadre de l’ancrage communal.

  1. Règlement complémentaire de circulation sur la police de la circulation routière interdisant l’arrêt et le stationnement des véhicules Grand’Rue à Sart.- Approbation

PAR 10 OUI et 9 NON, le Conseil communal a approuvé le règlement complémentaire de circulation sur la police de la circulation routière interdisant l’arrêt et le stationnement des véhicules à Sart Grand’Rue sur une distance de 30 mètres.

  1. Arrêt du compte communal de l’exercice 2015 – bilan – compte de résultats. Décision

PAR 11 OUI et 8 ABSTENTIONS, le Conseil communal a approuvé le compte communal, le bilan et le compte de résultats de l’exercice 2015.

  1. Assemblée générale  ordinaire  de l’Intercommunale S.W.D.E. du 31 Mai 2016.-Approbation des points de l’ordre du jour.

A l’UNANIMITE, le Conseil communal a approuvé  les points à l’ordre du jour de l’ assemblée générale ordinaire  de l’Intercommunale SWDE du 31 Mai 2016.

  1. Assemblée générale ordinaire de l’Intercommunale AQUALIS  du 01 Juin 2016.-Approbation des points de l’ordre du jour.

A l’UNANIMITE, le Conseil communal a approuvé  les points à l’ordre du jour de l’ assemblée générale ordinaire  de l’Intercommunale AQUALIS du 01 Juin 2016.

  1. Assemblée générale ordinaire  de l’Intercommunale du Centre d’Accueil « Les Heures Claires » du 17 Juin 2016.-Approbation des points de l’ordre du jour.

A l’UNANIMITE, le Conseil communal a approuvé les points à l’ordre du jour de l’assemblée générale  ordinaire  de l’Intercommunale du Centre d’Accueil « Les Heures Claires » du 17 Juin 2016.

  1. Assemblées générales ordinaire et extraordinaire de l’Intercommunale A.I.D.E. du 20 Juin 2016.-Approbation des points de l’ordre du jour.

A l’UNANIMITE, le Conseil communal a approuvé  les points à l’ordre du jour des assemblées générales ordinaire et extraordinaire de l’Intercommunale A.I.D.E. du 20 Juin 2016.

  1. Contribution financière communale au Centre Culturel de Spa-Jalhay-Stoumont- Contrat programme 2018-2022. Décision

PAR 10 OUI et 9 NON, le Conseil communal a approuvé une contribution financière communale au Centre Culturel de Spa-Jalhay-Stoumont pour le contrat programme 2018-2022.

  1. Dénominations et redénominations de rues sur le territoire communal et numérotations et renumérotations d’immeubles sur le territoire communal.-Décision

PAR 10 OUI et 9 ABSTENTIONS, le Conseil communal  a approuvé  les dénominations, redénominations, numérotations et renumérotations de rues et d’immeubles sur le territoire communal.