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COMPTE-RENDU DU 08 SEPTEMBRE


COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAL du 08 septembre 2014

 

1)    Démission d’une Conseillère au sein du Conseil de l’Action Sociale - acceptation.


         A l’unanimité, le Conseil communal  a accepté la démission d’une conseillère au sein du Conseil de l’Action Sociale.

 

2)    Remplacement d’une Conseillère démissionnaire au sein du Conseil de l’Action Sociale.

 

Le Conseil communal a pris acte de l’installation de Madame Anne CHARPENTIER en qualité de conseillère au sein du Conseil de l’Action Sociale en remplacement de Madame Valérie HANSOULLE.

 

3)    Marché public de travaux – réfection de voirie à Bolimpont. Approbation des conditions et du mode de passation.

 

A l’unanimité, le Conseil communal a approuvé les conditions et le mode de passation du marché public de travaux relatif à la réfection de voirie à Bolimpont. ( Devis estimatif : 73.667 € TVAC).

     

4)    Vente des coupes ordinaires de gros bois et vente des coupes de bois de chauffage des cantonnements de Verviers et Spa – automne 2014 – exercice 2015. Adoption des clauses particulières du cahier des charges.

 

A l’unanimité, le Conseil communal a adopté les clauses particulières du cahier des charges pour la vente des coupes ordinaires de gros bois et la vente des coupes de bois de chauffage des cantonnements de Verviers et Spa – automne 2014 – exercice 2015.

 

5)    M.C.A.E. « Les P’tits Sotais asbl ». Adoption du rapport d’évaluation.

 

A l’unanimité, le Conseil communal a adopté le rapport d’évaluation de l’Asbl « Les P’tits Sotais ».

 

6)    Appel à projet programmation 2014-2018 – Volet II du Plan cigogne III – création d’une crèche de 25 places à Tiège. Décision..

 

A l’unanimité, le Conseil communal a approuvé la décision d’appel à projet pour la création d’une crèche de 25 places à Tiège dans le cadre du Volet II du Plan cigogne III.

 

7)    Ordonnances de police du Bourgmestre – parcelles à Royompré – Prise d’acte.

 

Le Conseil communal a pris acte de deux ordonnances de police du Bourgmestre relatives à des parcelles de terrain à Royompré.

 

8)    Convention type d’occupations régulières des locaux scolaires. Décision

 

Par 18 OUI et 1 NON, le Conseil communal a approuvé la convention type d’occupations régulières des locaux scolaires.

 

9)    Convention type d’occupations régulières des locaux scolaires pour les stages. Décision

 

Par 18 OUI et 1 NON, le Conseil communal a approuvé la convention type d’occupations régulières des locaux scolaires pour les stages.

10) Convention type de mise à disposition des caves des écoles. Décision

 

Par 18 OUI et 1 NON, le Conseil communal a approuvé la convention type de mise à disposition des caves des écoles.

 

11) Convention de trésorerie entre la Commune et le C.T.T. Tiège pour le financement des travaux de la nouvelle pyramide. Décision

 

A l’unanimité, le Conseil communal a approuvé la convention de trésorerie entre la Commune et le C.T.T. Tiège pour le financement des travaux de la nouvelle pyramide.