Outils personnels

Aller au contenu. | Aller à la navigation

Navigation

Navigation
Menu de navigation
Vous êtes ici : Accueil / Ma commune / Vie Politique / Conseil communal / Compte-rendus des Conseils Communaux / 2014 / COMPTE-RENDU DU 22 MAI
Actions sur le document

COMPTE-RENDU DU 22 MAI

1) Assemblée générale de la SWDE du 27 Mai 2014 – Approbation des points de l’ordre du jour.

A l’UNANIMITE, le Conseil communal a approuvé les points de l’ordre du jour de l’assemblée générale de la SWDE du 27 Mai 2014.

2) Assemblée générale de l’intercommunale C.A.H.C. – Centre d’Accueil « Les Heures Claires » du 20 juin 2014 – Approbation des points de l’ordre du jour.

A L’UNANIMITE, le Conseil communal a approuvé les points de l’ordre du jour de l’assemblée générale de l’intercommunale C.A.H.C. – Centre d’Accueil « Les Heures Claires » du 20 juin 2014.

3) Assemblée générale ordinaire de l’intercommunale AQUALIS du 04 juin 2014 – Approbation des points de l’ordre du jour .

A L’UNANIMITE, le Conseil communal a approuvé les points de l’ordre du jour de l’assemblée générale de l’intercommunale AQUALIS du 04 juin 2014.

4) Compte budgétaire, du bilan, du compte de résultats et des annexes de l’exercice 2013 de la Commune - Approbation.

PAR 11 OUI et 7 ABSTENTIONS, le Conseil communal a approuvé le compte budgétaire, du bilan, du compte de résultats et des annexes de l’exercice 2013 de la Commune.

5) Compte budgétaire, du bilan, du compte de résultats et des annexes de l’exercice 2013 du C.P.A.S. - Approbation.

PAR 10 OUI et 8 ABSTENTIONS, le Conseil communal a approuvé le compte budgétaire, du bilan, du compte de résultats et des annexes de l’exercice 2013 du C.P.A.S..

6) Marché public de fournitures – Acquisition d’une benne de terrassement pour le service de la voirie – Approbation des conditions et du mode de passation.

A L’UNANIMITE, le Conseil communal a décidé de reporter ce point à une prochaine séance.

7) Assemblées générales des intercommunales TECTEO, S.P.I. et Néomansio – Approbation des points de l’ordre du jour.

A L’UNANIMITE, le conseil communal a approuvé les points de l’ordre du jour des assemblées générales des intercommunales TECTEO, S.P.I. et NEOMANSIO.