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COMPTE-RENDU DU 23 JUIN

1) Assemblée générale ordinaire d’ECETIA intercommunale scrl du 24 Juin 2014 – Approbation des points de l’ordre du jour.

A l’UNANIMITE, le Conseil communal a approuvé les points de l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire de l’intercommunale scrl ECETIA du 24 Juin 2014.

2) Assemblée générale ordinaire de l’intercommunale INTRADEL du 26 Juin 2014 – Approbation des points de l’ordre du jour.  

A l’UNANIMITE, le Conseil communal a approuvé les points de l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire de l’intercommunale INTRADEL du 26 juin 2014. 

3) Assemblée générale ordinaire du Centre Hospitalier Peltzer-La Tourelle du 26 juin 2014 – Approbation des points de l’ordre du jour .

A l’UNANIMITE, le Conseil communal a approuvé les points de l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire du Centre Hospitalier Peltzer-La Tourelle du 26 juin 2014.

4) Marché public de services – Marché d’emprunts destinés au financement de dépenses extraordinaires – approbation des conditions et du mode de passation.

A l’UNANIMITE, le Conseil communal a approuvé les conditions et le mode de passation du marché d’emprunts destinés au financement de dépenses extraordinaires.

5) Première modification budgétaire 2014 de la Commune – Approbation.

PAR 10 POUR et 7 CONTRE, le Conseil communal a approuvé la première modification budgétaire 2014 de la Commune.

6) Première modification budgétaire 2014 du service extraordinaire du C.P.A.S. – Approbation.

PAR 16 POUR et 1 ABSTENTION, le Conseil communal a approuvé la première modification budgétaire 2014 du service extraordinaire du C.P.A.S

7) Première modification budgétaire 2014 du service ordinaire du C.P.A.S. – Approbation.

PAR 16 POUR et 1 ABSTENTION, le Conseil communal a approuvé la première modification budgétaire 2014 du service ordinaire du C.P.A.S.

8) Déplacement d’un tronçon du sentier vicinal n°51 à Sart, Arzelier, 1 – Proposition.

A l’UNANIMITE, le Conseil communal a approuvé le déplacement du sentier vicinal n° 51 à Sart , Arzelier, 1.

9) Marché public de travaux. – Rénovation de la toiture de l’atelier de voiries.- Approbation.

de l’avenant n° 1.

A l’UNANIMITE, le Conseil communal a approuvé l’avenant n° 1 concernant la rénovation de la toiture de l’atelier de voiries. 

10) Marché public de fournitures – Acquisition d’une benne de terrassement pour le service de la voirie – Approbation des conditions et du mode de passation.

PAR 10 POUR, 6 CONTRE et 1 ABSTENTION, le Conseil communal a approuvé les conditions et le mode de passation du marché public de fournitures pour l’acquisition d’une benne de terrassement pour le service de la voirie. (Montant estimé : 26.983,00 Euros TVAC)

11) Règlement complémentaire de circulation routière concernant la mise en circulation locale du chemin n° 58 (ruelle Batta) à Sart – Approbation.  

A l’UNANIMITE, le Conseil communal a approuvé le règlement complémentaire de circulation routière relatif à la mise en circulation locale du chemin n° 58 à Sart ( ruelle Batta).

 12) Règlement complémentaire de circulation routière concernant et règlementant le stationnement des véhicules, Arzelier, n° 1 à Sart – Approbation.

 A l’UNANIMITE, le Conseil communal a approuvé le règlement complémentaire de circulation routière concernant et règlementant le stationnement des véhicules, Arzelier, n° 1 à Sart.

13) Règlement complémentaire de circulation routière concernant la mise en circulation locale du chemin n° 83 aux Bansions – Approbation.  

A l’UNANIMITE, le Conseil communal a approuvé le règlement complémentaire de circulation routière relatif à la mise en circulation locale du chemin n° 83 aux Bansions à Sart.

 14) Commission d’Accueil Temps Libre – programme clé 2014-2015 : approbation – rapport d’activités 2013-2014 et plan d’action annuel 2014-2015 : prise d’acte.

 A l’UNANIMITE, le Conseil communal a approuvé le programme clé 2014-2015 de la Commission d’Accueil Temps Libre et a pris acte du rapport d’activités 2013-2014 et du plan d’action annuel 2014-2015.