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COMPTE-RENDU du 21 DECEMBRE 2015

  1. Mise en place d’une structure « Je cours pour ma forme » - Convention de partenariat avec l’Asbl « Sport et Santé » - Adoption

A l’UNANIMITE, le Conseil communala adoptéune convention de partenariat avec l’Asbl « Sport et Santé » pour la mise en place d’une structure « Je cours pour ma forme ».

  1. Marché public de services – convention d’étude avec un architecte pour les années 2016 à 2018 – Approbation des conditions et du mode de passation

A l’UNANIMITE, le Conseil communal a approuvéles conditions et le mode de passation du marché public de services relatif à la convention d’étude avec un architecte pour les années 2016 à 2018.

  1. Marché public de services – convention d’étude avec un géomètre  pour les années 2016 à 2018 – Approbation des conditions et du mode de passation

A l’UNANIMITE, le Conseil communal a approuvéles conditions et le mode de passation du marché public de services relatif à la convention d’étude avec un géomètre pour les années 2016 à 2018.

  1. Marché public de services – mission de coordination projet et réalisation pour les travaux en voirie à réaliser au cours des  années 2016 à 2018 – Approbation des conditions et du mode de passation

A l’UNANIMITE, leConseil communal a approuvéles conditions et le mode de passation du marché public de services relatif à la mission de coordination projet et réalisation pour les travaux en voirie à réaliser au cours des années 2016 à 2018.

  1. Marché public de services – mission de coordination projet et réalisation pour les travaux aux bâtiments communaux  à réaliser au cours des  années 2016 à 2018 – Approbation des conditions et du mode de passation

A l’UNANIMITE, leConseil communal a approuvéles conditions et le mode de passation du marché public de services relatif à la mission de coordination projet et réalisation pour les travaux aux bâtiments communaux à réaliser au cours des années 2016 à 2018.

  1. Asbl « RCYCL » – adoption d’une  convention concernant la collecte et la revalorisation des encombrants ménagers – période 2016 à 2018.

A l’UNANIMITE, leConseil communal a adopté une convention concernant la collecte et la revalorisation des encombrants ménagers pour la période 2016 à 2018 avec l’Asbl « RCYCL ».

  1. Budgets ordinaire et extraordinaire de l’exercice 2016 du C.P.A.S. – Approbation

PAR 10 OUI, 8 NON et 1 ABSTENTION, leConseil communal a approuvé les budgets ordinaire et extraordinaire de l’exercice 2016 du C.P.A.S..

  1. Subsides 2016 aux associations. - Répartition

PAR 10 OUI et 9 ABSTENTIONS, le Conseil communal a approuvé la répartition des subsides 2016 aux associations.

  1. Dotation 2016 à la Zone de police des Fagnes. - Décision

PAR 10 OUI et 9 ABSTENTIONS, leConseil communal a approuvé la dotation 2016 à la Zone de Police des Fagnes.

( 617.961,26 €)

  1. Budgets  ordinaire et extraordinaire de l’exercice 2016 de la Commune. –Approbation

PAR 10 OUI et 9 NON, leConseil communal a approuvé les budgets ordinaire et extraordinaire de l’exercice 2016 de la Commune.