Outils personnels

Aller au contenu. | Aller à la navigation

Navigation

Navigation
Menu de navigation
Vous êtes ici : Accueil / Newsletter de la commune de Jalhay / CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL

CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL


16/05/2017

Le Collège communal convoque le Conseil communal à la séance qui aura lieu le lundi 22 mai 2017 à 20h30, à la Maison communale.

Ordre du jour:

Séance publique:

1) Rapport d'activités 2016 de la Commission locale pour l'énergie du C.P.A.S. – prise de connaissance.

2) Redénominations de rues sur le territoire communal - renumérotations d’immeubles sur le territoire communal – attribution de codes pour les nouvelles rues.

3) Droit d'interpellation d'un habitant.

4) Patrimoine - acquisitions d'emprises – travaux de canalisation au Haut Vinâve – chemin 22 – décision.

5) Patrimoine – occupations temporaires et accords locatifs – travaux de canalisation au Haut Vinâve – chemin 22 – adoption.

6) Convention cadre – Indice A – Modèle: Missions spécifiques avec l’AIDE – adoption.

7) Arrêt du compte communal de l’exercice 2016 - bilan - compte de résultats – décision.

8) Avis de légalité remis par le Directeur financier conformément à l'article 1124-40 §4 du CDLD pour l'année 2016 – prise d'acte.

9) Résolution en vue d'instaurer, au bénéfice de chaque Conseiller communal, un droit de regard complet et systématique sur la participation effective et sur les rémunérations et avantages accordés aux membres des organes de gestion des intercommunales dans lesquelles la Commune détient une participation – adoption.

10) Assemblées générales ordinaire et extraordinaire de l’intercommunale IMIO du 1er juin 2017 – approbation des points de l’ordre du jour.

11) Assemblée générale ordinaire de l’intercommunale AQUALIS du 7 juin 2017 – approbation des points de l’ordre du jour.

12) Assemblée générale ordinaire de l'intercommunale A.I.D.E. du 19 juin 2017 – approbation des points de l’ordre du jour.

13) Assemblée générale ordinaire de l’intercommunale NEOMANSIO du 21 juin 2017 – approbation des points de l’ordre du jour.

14) Assemblée générale de l’intercommunale INTRADEL du 22 juin 2017 – approbation des points de l’ordre du jour.

15) Assemblée générale ordinaire de l'intercommunale C.A.H.C. "Les Heures Claires" du  23 juin 2017 – approbation des points de l’ordre du jour.

16) Assemblées générales ordinaire et extraordinaire de l’intercommunale ECETIA SCRL du 27 juin 2017 – Approbation des points de l’ordre du jour.

17) Communications.