CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL
Le Collège communal convoque le Conseil communal à la séance qui aura lieu le 4 septembre 2023 à 20h30, à la Maison communale.
Ordre du jour:
Séance publique:
1) Actions environnement – Actions zéro déchet – Mandat à Intradel – Décision
2) Royal Football Club (RFC) Sart-lez-Spa ASBL – Avance de trésorerie – Prise d’acte
3) Intercommunale du Centre d’Accueil « Les Heures Claires » – Assemblée générale du 25 septembre 2023 – Décision
4) Plan d’Investissement Mobilité Active Communal et Intermodalité (PIMACI) – Programmation 2022-2024 – Plan rectificatif – Approbation
5) Marché public – Convention d’adhésion à la centrale d’achat relative au marquage spécifique dans les zones 30 aux abords d’écoles – Approbation
6) Marché public de services – Désignation d’un auteur de projet pour l’élaboration d’un schéma de développement communal et d’un guide communal d’urbanisme – Approbation des conditions et du mode de passation
7) Approbation du compte de fin de gestion du Receveur régional Benoît DORTHU, Directeur financier a.i.
8) Règlement d’Ordre Intérieur du Conseil communal – Adoption
9) Occupation des locaux – Projet de convention générale pour la location du local « Pause Culture » – Décision