Séance du 05/09/2022 – 612 Ko

Partagez cet article

 Le Collège communal convoque le Conseil communal à la séance qui aura lieu le lundi 5 septembre 2022 à 20h30, à la Maison communale.

 

Ordre du jour:

Séance publique:

2) Personnel communal – déclaration de vacance de l’emploi de Directeur financier au 1er janvier 2023 et choix du mode de recrutement.

3) Personnel communal – règlement d’administration intérieure fixant les allocations et indemnités accordées aux membres du jury d’examen – adoption.

4) Patrimoine – acquisition d’un immeuble situé à Tiège 107 à 4845 JALHAY – approbation du projet d’acte.

5) Marché public de fournitures – acquisition d’un rouleau à guidage manuel – approbation des conditions et du mode de passation.

6) Marché public de fournitures – acquisition d’une épandeuse pour le service des travaux – approbation des conditions et du mode de passation.

7) Appel à projets « Cœur de village » 2022-2026 – approbation du dossier de candidature.

8) Marché public – adhésion à la centrale d’achat du Service fédéral des Pensions, en vue de la poursuite d’un deuxième pilier de pension pour les agents contractuels.

9) Marché public de services financiers – contrat d’emprunts destinés au financement de dépenses extraordinaires – approbation des conditions.

10) Convention de partenariat avec l’ASBL « Les Territoires de la Mémoire » pour les années 2023 à 2027 – approbation.

11) Enseignement – convention de coopération entre la Commune et l’école Maurice Heuse dans le cadre des pôles territoriaux – approbation.

12) Contrat de Rivière Vesdre – protocole d’accord 2023-2025 – approbation.

13) Environnement – actions locales « zéro déchet » 2023 – mandat à Intradel.

14) Opération de développement rural (O.D.R.) – démission d’un membre à la Commission locale de développement rural (C.L.D.R.) – prise d’acte.