Le Collège communal convoque le Conseil communal à la séance qui aura lieu le lundi 22 novembre 2021 à 20h30, à la Maison communale.
Le port du masque est obligatoire pour toute personne présente à la séance.
Ordre du jour:
Séance publique:
1) Personnel communal – prime de remerciement au personnel des milieux d’accueil sous forme d’écochèque subsidiée par l’ONE – instauration.
2) Adhésion du CPAS à l’intercommunale IMIO – approbation.
3) Appel à projets pour la création du Parc National de Wallonie des Hautes-Fagnes – accord de coopération, note d’intention et documents composant le dossier de candidature – approbation de la décision du Collège communal du 28 octobre 2021.
4) Patrimoine – acquisition de la parcelle située à Jalhay (Solwaster) au lieu-dit « Entre deux chemins », cadastrée 2ème division, section B, n°2268M – décision et approbation du projet d’acte.
5) Patrimoine – acquisition d’une partie de la parcelle située à Jalhay, au lieu-dit « Haut-Vinâve », cadastrée 1ère division, section C, n°28F, d’une superficie de 38 m2 – décision et approbation du projet d’acte.
6) Opération de développement rural (O.D.R.) – démission d’un membre à la Commission locale de développement rural (C.L.D.R.) – prise d’acte.
7) Opération de développement rural (O.D.R.) – démission d’un membre à la Commission locale de développement rural (C.L.D.R.) – prise d’acte.
8) Marché public de fournitures – acquisition d’une camionnette benne simple cabine pour le service travaux – approbation des conditions et du mode de passation.
9) Marché public de travaux – travaux d’entretien de voirie forestière 2021 – Pont de Belleheid – Route « Farine » – approbation des conditions et du mode de passation.
10) Fabrique d’Eglise de la Paroisse Saint-Lambert – budget 2022 – approbation.
11) ASBL RCYCL – convention concernant la collecte et la revalorisation des encombrants ménagers – période du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2024 – adoption.
12) Règlement sur les cimetières, funérailles et sépultures – adoption.
13) Règlement de redevance communale sur les concessions et sépultures – exercices 2021 à 2025 – modification.
14) Assemblée générale ordinaire de l’Intercommunale IMIO du 7 décembre 2021 – approbation des points à l’ordre du jour.
15) Assemblée générale ordinaire stratégique de l’Intercommunale NEOMANSIO du 16 décembre 2021 – approbation des points à l’ordre du jour.
16) Assemblée générale ordinaire de l’Intercommunale du Centre d’Accueil « Les Heures Claires » (C.A.H.C.) du 21 décembre 2021 – approbation des points à l’ordre du jour.