COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAL du 26 MAI 2026
- Procès-verbaux des séances du Conseil communal des 23 mars et 20 avril 2026.-Approbation
A l’UNANIMITE, le Conseil communal a approuvé les procès-verbaux des séances du Conseil communal des 23 mars et 20 avril 2026. - Intercommunale – RESA – Assemblée générale ordinaire du 02 juin 2026. – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
A l’UNANIMITE, le Conseil communal a approuvé les points portés à l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire de l’Intercommunale RESA du 02 juin 2026. - Intercommunale – IMIO – Assemblée générale ordinaire du 02 juin 2026. – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
A l’UNANIMITE, le Conseil communal a approuvé les points portés à l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire de l’Intercommunale IMIO du 02 juin 2026. - Intercommunale – AQUALIS – Assemblée générale ordinaire du 03 juin 2026. – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
A l’UNANIMITE, le Conseil communal a approuvé les points portés à l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire de l’Intercommunale AQUALIS du 03 juin 2026. - Intercommunale – ECETIA – Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2026. – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
A l’UNANIMITE, le Conseil communal a approuvé les points portés à l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire de l’Intercommunale ECETIA du 23 juin 2026. - Intercommunale – INTRADEL – Assemblée générale ordinaire du 25 juin 2026. – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
A l’UNANIMITE, le Conseil communal a approuvé les points portés à l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire de l’Intercommunale INTRADEL du 25 juin 2026. - Intercommunale – NEOMANSIO – Assemblée générale ordinaire du 25 juin 2026. – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
A l’UNANIMITE, le Conseil communal a approuvé les points portés à l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire de l’Intercommunale NEOMANSIO du 26 juin 2026. - Intercommunale – AIDE – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 25 juin 2026. – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
A l’UNANIMITE, le Conseil communal a approuvé les points portés à l’ordre du jour des assemblées générales ordinaire et extraordinaire de l’Intercommunale AIDE du 25 juin 2026. - Intercommunale – Centre d’accueil « Les Heures Claires » – Assemblées générales ordinaires I & II et extraordinaire du 26 juin 2026. – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
PAR 16 OUI et 1 NON, le Conseil communal a approuvé les points portés à l’ordre du jour des assemblées générales ordinaires I & II et extraordinaire de l’Intercommunale Centre d’accueil « Les Heures Claires » du 26 juin 2026. - Intercommunale – CHR Verviers– Assemblée générale ordinaire du 16 juin 2026. – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
A l’UNANIMITE, le Conseil communal a approuvé les points portés à l’ordre du jour de l’assemblée générale de l’Intercommunale CHR Verviers du 30 juin 2025. - Finances – Révision de la dotation communale 2025 à la Zone de secours VHP – Décision de pourvoir à la dépense en l’absence de crédit budgétaire suffisant – Article L1311-5 alinéa 2 du CDLD.- Ratification
A l’UNANIMITE, le Conseil communal a ratifié la décision de pourvoir à la dépense en l’absence de crédit budgétaire suffisant relative à la révision de la dotation communale 2025 à la Zone de secours VHP. - Finances – Arrêt des comptes communaux de l’exercice 2025 – compte budgétaire – bilan – compte de résultats.- Décision
A l’UNANIMITE, le Conseil communal a approuvé l’arrêt des comptes communaux de l’exercice 2025, le compte budgétaire, le bilan et le compte de résultats. - Finances – Modifications budgétaires n° 1 (ordinaire et extraordinaire) de l’exercice 2026 de la commune.- Approbation
PAR 12 OUI et 5 ABSTENTIONS, le Conseil communal a approuvé les modifications budgétaires n° 1 (ordinaire et extraordinaire) de l’exercice 2026 de la commune. - Règlement complémentaire de circulation routière – Chemin du Bougnou – Aménagement ponctuel de voirie.- Décision
A l’UNANIMITE, le Conseil communal a approuvé le règlement complémentaire de circulation routière relatif à l’aménagement ponctuel de voirie au chemin du Bougnou. - Règlement complémentaire de circulation routière – Nivezé Bas – Aménagement ponctuel de voirie.- Décision
A l’UNANIMITE, le Conseil communal a approuvé le règlement complémentaire de circulation routière relatif à l’aménagement ponctuel de voirie à Nivezé Bas. - Règlement complémentaire de circulation routière – Route du Fierain – Modification de la limite d’agglomération.- Décision
A l’UNANIMITE, le Conseil communal a approuvé le règlement complémentaire de circulation routière relatif à la modification de la limite d’agglomération sur la route du Fierain. - Règlement complémentaire de circulation routière – Avenue Fernand Jérôme – Modification de la limite d’agglomération.- Décision
A l’UNANIMITE, le Conseil communal a approuvé le règlement complémentaire de circulation routière relatif à la modification de la limite d’agglomération dans l’avenue Fernand Jérôme. - Enseignement – Déclaration des emplois vacants au sein des écoles communales.- Ratification.
A l’UNANIMITE, le Conseil communal a ratifié la déclaration des emplois vacants au sein des écoles communales. - Marché public de fournitures – Acquisition d’un tracteur agricole (MP 2026-034)- Approbation des conditions et du mode de passation.
A l’UNANIMITE, le Conseil communal a approuvé les conditions et le mode de passation du marché public de fournitures relatif à l’acquisition d’un tracteur agricole (MP 2026-034).