- Modifications du R.O.I. et du contrat d’accueil de la crèche « Les P’tites abeilles ».- Ratification.
A l’UNANIMITE, le Conseil communal a ratifié les modifications du R.O.I. et du contrat d’accueil de la crèche « Les P’tites abeilles ». - Ancrage communal – Logement – Inventaire des logements publics.-Adoption.
A l’UNANIMITE, le Conseil communal a adopté l’inventaire des logements publics dans le cadre de l’ancrage communal. - Règlement complémentaire de circulation sur la police de la circulation routière interdisant l’arrêt et le stationnement des véhicules Grand’Rue à Sart.- Approbation
PAR 10 OUI et 9 NON, le Conseil communal a approuvé le règlement complémentaire de circulation sur la police de la circulation routière interdisant l’arrêt et le stationnement des véhicules à Sart Grand’Rue sur une distance de 30 mètres. - Arrêt du compte communal de l’exercice 2015 – bilan – compte de résultats. Décision
PAR 11 OUI et 8 ABSTENTIONS, le Conseil communal a approuvé le compte communal, le bilan et le compte de résultats de l’exercice 2015. - Assemblée générale ordinaire de l’Intercommunale S.W.D.E. du 31 Mai 2016.-Approbation des points de l’ordre du jour.
A l’UNANIMITE, le Conseil communal a approuvé les points à l’ordre du jour de l’ assemblée générale ordinaire de l’Intercommunale SWDE du 31 Mai 2016. - Assemblée générale ordinaire de l’Intercommunale AQUALIS du 01 Juin 2016.-Approbation des points de l’ordre du jour.
A l’UNANIMITE, le Conseil communal a approuvé les points à l’ordre du jour de l’ assemblée générale ordinaire de l’Intercommunale AQUALIS du 01 Juin 2016. - Assemblée générale ordinaire de l’Intercommunale du Centre d’Accueil « Les Heures Claires » du 17 Juin 2016.-Approbation des points de l’ordre du jour.
A l’UNANIMITE, le Conseil communal a approuvé les points à l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire de l’Intercommunale du Centre d’Accueil « Les Heures Claires » du 17 Juin 2016. - Assemblées générales ordinaire et extraordinaire de l’Intercommunale A.I.D.E. du 20 Juin 2016.-Approbation des points de l’ordre du jour.
A l’UNANIMITE, le Conseil communal a approuvé les points à l’ordre du jour des assemblées générales ordinaire et extraordinaire de l’Intercommunale A.I.D.E. du 20 Juin 2016. - Contribution financière communale au Centre Culturel de Spa-Jalhay-Stoumont- Contrat programme 2018-2022. Décision
PAR 10 OUI et 9 NON, le Conseil communal a approuvé une contribution financière communale au Centre Culturel de Spa-Jalhay-Stoumont pour le contrat programme 2018-2022. - Dénominations et redénominations de rues sur le territoire communal et numérotations et renumérotations d’immeubles sur le territoire communal.-Décision
PAR 10 OUI et 9 ABSTENTIONS, le Conseil communal a approuvé les dénominations, redénominations, numérotations et renumérotations de rues et d’immeubles sur le territoire communal.
